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Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Tuyaux, tubes et flexibles en caoutchouc et en plastique pour utilisation avec le propane, le butane et leurs mélanges en phase vapeur - Partie 1 : tuyaux et tubes NF EN 16436-1+A3 Française 01/08/2020 Répondre Non suivi
Détermination de la résistance des matériaux d’isolation thermique suite à un refroidissement cryogénique - Partie 3 : émission sous forme de jet NF EN ISO 20088-3 Française 12/03/2020 Répondre Non suivi
Appareils surélevés de chauffage à rayonnement lumineux au gaz à usage non domestique - Sécurité et efficacité énergétique NF EN 419 Française 01/02/2020 Répondre Non suivi
Valeurs limites proposées pour les contaminants dans le biométhane selon des critères d'évaluation relatifs à la santé FD CEN/TR 17238 Française 24/07/2019 Répondre Non suivi
Installations professionnelles ambulantes, destinées aux applications alimentaires, utilisant les GPL NF D35-360/A1 Française 28/12/2018 Répondre Non suivi
Appareils à sorption fonctionnant au gaz pour le chauffage et/ou le refroidissement de débit calorifique sur PCI inférieur à 70 kW - Partie 2 : sécurité NF EN 12309-2 Française 28/03/2018 Répondre Non suivi
Installation gaz dans le domaine industriel - Lignes directrices FD CEN/TR 16787 Française 07/03/2018 Répondre Non suivi
Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés - Parasols pour chauffage de terrasse - Appareils de chauffage radiants non raccordés utilisés à l'extérieur ou dans des espaces largement ventilés NF EN 14543 Française 06/10/2017 Répondre Non suivi
Appareils de production instantanée d'eau chaude pour usages sanitaires utilisant les combustibles gazeux et destinés à être raccordés à une installation d'évacuation mécanique des produits de la combustion NF D35-323 Française 26/08/2017 Répondre Non suivi
Installations intérieures de gaz - Recommandations pour la sécurité FD CEN/TR 16940 Française 26/07/2017 Répondre Non suivi
Chauffage - Gaz - Chaudières de puissance utile inférieure ou égale à 70 kW utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage central à l'eau chaude destinées à être raccordées à une installation d'évacuation mécanique des produits de la combustion NF D35-337 Française 29/04/2017 Clos Non suivi
Gaz naturel - Vocabulaire NF EN ISO 14532 Française 29/04/2017 Clos Non suivi
Système pour le raccordement externe des appareils et des canalisations utilisant les combustibles gazeux à usage agricole (bâtiments d'élevage) NF D36-127 Française 08/04/2017 Répondre Non suivi
Panneaux rayonnants de chauffage et de rafraîchissement alimentés avec une eau à une température inférieure à 120°C - Partie 5 : méthode d'essai pour la détermination de la puissance thermique des surfaces de plafond de chauffage ouvertes ou fermées NF EN 14037-5 Française 16/12/2016 Répondre Non suivi
Panneaux rayonnants de chauffage et de rafraîchissement alimentés avec une eau à une température inférieure à 120°C - Partie 4 : méthode d'essai pour la détermination de la puissance de rafraîchissement des panneaux rayonnants préfabriqués NF EN 14037-4 Française 26/11/2016 Répondre Non suivi
Appareils de production d'eau chaude par accumulation pour usages sanitaires utilisant les combustibles gazeux NF EN 89 Française 10/07/2015 Répondre Non suivi
Infrastructures gazières - Canalisations pour pression maximale de service inférieure ou égale à 16 bar - Partie 3 : exigences fonctionnelles spécifiques pour l'acier NF EN 12007-3 Française 03/07/2015 Répondre Non suivi
Appareils de cuisine professionnelle utilisant les combustibles gazeux - Partie 2 - 7 : exigences particulières - salamandres et rôtissoires NF EN 203-2-7 Française 02/05/2014 Répondre Non suivi
Installation des systèmes mettant en oeuvre l'hydrogène NF M58-003 Française 27/12/2013 Répondre Non suivi
Appareils à combustion utilisant les combustibles gazeux, non visés par la Directive Européenne 2009/142/CE concernant les appareils à gaz, et non concernés par une norme spécifique - Exigences essentielles de sécurité et utilisation rationnelle de l'énergie NF D30-506 Française 18/10/2013 Répondre Non suivi
Guide d'implémentation des normes fonctionnelles - Élaborées par le CEN/TC 234 Infrastructures gazières - Partie 1 : généralités FD CEN/TR 13737-1 Française 02/01/2013 Répondre Non suivi
Infrastructures gazières - Canalisations pour pression maximale de service inférieure ou égale à 16 bar - Partie 1 : exigences fonctionnelles générales NF EN 12007-1 Française 15/09/2012 Répondre Non suivi
Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux - Sécurité - Partie 1-4 : appareils comportant un ou plusieurs brûleurs avec système automatique de commande pour brûleurs NF EN 30-1-4 Française 25/08/2012 Répondre Non suivi
Cartouches métalliques pour gaz de pétrole liquéfiés, non rechargeables, avec ou sans valve, destinées à alimenter des appareils portatifs - Construction, contrôle et marquage NF EN 417 Française 28/04/2012 Répondre Non suivi
Sèche-linge domestiques à tambour rotatif à chauffage direct utilisant les combustibles gazeux de type B22D et B23D, de débit calorifique nominal ne dépassant pas 6 kW - Partie 2 : utilisation rationnelle de l'énergie NF EN 1458-2 Française 29/03/2012 Répondre Non suivi
Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés - Barbecues utilisés en plein air y compris grilloirs par contact NF EN 498 Française 01/03/2012 Répondre Non suivi
Sèche-linge domestiques à tambour rotatif à chauffage direct utilisant les combustibles gazeux, de type B22D et B23D, de débit calorifique nominal ne dépassant pas 6 kW - Partie 1 : sécurité NF EN 1458-1 Française 21/01/2012 Répondre Non suivi
Gicleurs sans retour pour brûleurs à fioul domestique à pulvérisation - Détermination de l'angle et des caractéristiques de pulvérisation NF EN 299 Française 14/11/2009 Répondre Non suivi
Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés - Appareils de chauffage domestiques non raccordés (y compris les appareils de chauffage à combustion catalytique diffusive) NF EN 449+A1 Française 26/01/2008 Répondre Non suivi
Brûleurs à fioul à pulvérisation - Pompes et moteurs pour brûleurs à fioul - Dimensions de raccordement - Partie 2 : moteurs pour brûleurs à fioul NF EN 225-2 Française 01/12/2007 Répondre Non suivi
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